CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Informations

Les présentes conditions générales de vente concernent le site de vente en ligne : studiorosaroom.com
N° de SIRET : 51159863300028
Code A.P.E : 3299z
Franchise en base : T.V.A non applicable, art. 293B du CGI
Coordonnées du vendeur :
Studio Rosaroom
1 rue des antilles
17000 la rochelle
Email : studiorosaroom@gmail.com

Conditions générales

Le site studiorosaroom.com  propose une gamme d’objets design en édition limitée dont les caractéristiques énoncées sont les suivantes :
la photo, la désignation, la quantité, le prix en euros T.T.C.
Tout produit peut être modifié ou supprimé à tout moment et sans préavis par Studio Rosaroom.
Les délais sont toujours mentionnés à titre indicatif.
Les produits sont proposés par Studio Rosaroom sous réserve de disponibilité.

Toutes les créations en vente sur cette boutique sont réalisées par nous-même et artisanalement dans notre atelier en France.

Le caractère artisanal de nos créations rend chaque pièce unique.
Les images présentes sur ce site peuvent légèrement différer de la réalité mais celles-ci essaient de rester le plus fidèle possible sans pouvoir pour autant assurer une similitude parfaite.

Les prix sont des prix nets en euros (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

Retours

Les produits vendus sont des objets artisanaux, nous n'acceptons pas l'échange, ni le remboursement de ces produits.
Toutefois, en cas d'un défaut de fabrication, le produit pourra nous être retourné, nous le reprendrons et vous l'échangerons contre le même produit que nous confectionnerons de nouveau.
Vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires, à réception de la commande, pour nous signaler la non-conformité du produit.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Expédition

Toutes les commandes sont expédiées par les services de La Poste (envoi suivi ou colissimo) et arrivent en 1-3 jours ouvrables à partir du moment de l'expédition. Les commandes internationales sont expédiées via La Poste avec un suivi international. Les envois internationaux arrivent habituellement sous 5-10 jours ouvrables, mais peuvent prendre 3-4 semaines pour arriver selon les pays.
Si votre pays n’est pas proposé dans la liste des pays d’expédition, n’hésitez pas à me contacter afin que je vous propose un tarif d’envoi. Nous ne pouvons pas être tenus responsables des envois perdus.
En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Propriété intelectuelle

Tous les éléments de la boutique sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Studio Rosaroom.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Studio Rosaroom.

Loi applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, l’acheteur s’engage à s’adresser en priorité à Studio Rosaroom par l’intermédiaire du site studiorosaroom.com afin de trouver une solution amiable.